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Les mentions légales

 

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1. Droit de propriété intellectuelle

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2
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3. Informations nominatives et autres informations

3.1 HAND Lyon ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

Conformément à la "Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande :
En ligne:
mailto:info@www.maison-hand.fr


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4
. Responsabilité

Les informations qui sont communiquées sur l'ensemble des rubriques de HAND Lyon, ainsi que les faits ou événements directs ou indirects en découlant, ne pourront en aucun cas permettre la mise en cause de HAND Lyon et l'engagement de sa responsabilité à quelque titre que ce soit.

L'utilisateur est seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu'ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du Site par vous-même ou par toute personne autorisée par vous à utiliser ce Site. Par usage, il convient d'entendre tout usage du Site quel qu'il soit, frauduleux ou non frauduleux. Vous renoncez à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle de HAND Lyon en sa qualité d'éditeur de ce Site ou sur tout autre fondement.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le Site. En cliquant sur ces liens, vous quittez le Site et aboutissez ainsi sur des sites sur lesquels HAND Lyon n'exerce aucun contrôle. En conséquence, cette dernière dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

En outre, il est rappelé qu'aucun lien hypertexte ne peut renvoyer sur le Site
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HAND Lyon met en garde les personnes titulaires de l'autorité parentale sur la diversité et la nature des contenus disponibles sur le réseau Internet, lesquels peuvent être susceptibles de porter préjudice aux mineurs. Les parents sont donc encouragés à surveiller leurs enfants lorsqu'ils se connectent.

5. Garantie de disponibilité du site web


Alors même que HAND Lyon a effectué toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité des informations, services, logiciels ou produits contenus sur ce site web, il ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions, de virus ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci. HAND Lyon n'est en effet tenu que d'une simple obligation de moyens.

L'utilisateur déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou le rendent impossible à certaines périodes.

HAND Lyon s'efforce de maintenir accessible le site
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6. Loi applicables - indépendance des clauses


Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d'Utilisation sera régi(e) selon la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Mentions légales

7.1 Editeur du Site et responsable publication:
Pierre Emmanuel MARTIN - mailto:info@maison-hand.fr

 

7.2 Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL - France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. N° déclaration CNIL : en cours

 

7.3 Hébergement du Site :
OVH FRANCE

 

8. Crédits photographiques et sources externes

8.1 photos villa tassin la demi lune et maison d'hôtes dans la drôme : copyright Erick Saillet - site : http://www.studio-ericksaillet.com

8.2 photos utilisées pour documenter les pages produits fournies directement par les partenaires

8.3 photos La Féline Blanche

8.9 photos page accueil PP Mobler Hans J. Wegner in 1950 © Katja Kejser & Kasper Holst Pedersen / Courtesy of PP Møbler

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